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APPLE INC. 
iLIFE CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL 

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CE CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL (« LICENCE ») AVANT D’UTILISER LE LOGICIEL APPLE. EN UTILISANT CE LOGICIEL, VOUS RECONNAISSEZ ÊTRE LIÉ PAR LES TERMES DE CETTE LICENCE. SI VOUS ÊTES EN DÉSACCORD AVEC LES TERMES DE CETTE LICENCE, N’UTILISEZ PAS CE LOGICIEL. SI VOUS ÊTES EN DÉSACCORD AVEC LES TERMES DE LA LICENCE, VEUILLEZ RESTITUER LE LOGICIEL APPLE À L’ENDROIT OÙ VOUS L’AVEZ ACQUIS (SON PRIX VOUS SERA ALORS REMBOURSÉ). SI VOUS ACCÉDEZ À CE LOGICIEL DE MANIÈRE ÉLECTRONIQUE, CLIQUEZ SUR « REFUSER ». POUR UN LOGICIEL APPLE INCLUS DANS UNE ACQUISITION DE MATÉRIEL, VEUILLEZ RESTITUER L’INTÉGRALITÉ DU PAQUET LOGICIEL/MATÉRIEL AFIN D’OBTENIR UN REMBOURSEMENT. 

REMARQUE IMPORTANTE : ce logiciel peut être utilisé pour la reproduction de matériel. Cette licence vous est octroyée pour la seule reproduction de matériel non protégé par des droits d’auteur, de matériel dont vous avez la propriété des droits d’auteurs, ou de matériel pouvant être reproduit ou pour la reproduction duquel vous disposez d’une autorisation légale. Ce logiciel peut également être utilisé afin d’accéder à distance et écouter des fichiers musicaux d’un ordinateur à l’autre. L’accès à distance de musique protégée par des droits d’auteur est permis uniquement pour une utilisation personnelle et licite ou toute autre utilisation autorisée légalement. En cas d’incertitude concernant votre droit à copier un matériel, il est préférable de consulter votre conseiller juridique. 

1. Généralités. Apple Inc. (« Apple ») vous concède une licence sur, et en aucun cas ne vous vend, le logiciel Apple et tout autre logiciel de tierce partie, contenu, la documentation et les polices de caractères accompagnant la présente licence, qu’ils soient sur disquette, sur mémoire morte (ROM) ou sur tout autre support (collectivement, le « logiciel Apple »), uniquement en vue d’une utilisation conforme aux termes de cet accord. Apple se réserve la totalité des droits qui ne vous sont pas expressément conférés. Vous êtes propriétaire du support sur lequel le logiciel Apple est enregistré, mais Apple et/ou les concédants d’Apple restent propriétaires du logiciel Apple. Les droits accordés par les termes de cette licence s’appliquent à toutes les mises à jour de logiciel servant à remplacer et/ou compléter le logiciel Apple original, à moins que ces mises à jour ne comprennent une licence distincte. 

Le titre et les droits de propriété intellectuelle inclus dans le logiciel Apple ou dans tout contenu affiché par le logiciel Apple ou accessible via le logiciel Apple sont la propriété respective de leur auteur. Ce contenu peut être protégé par des droits d’auteur ou par d’autres lois ou traités régissant la propriété intellectuelle et peut être soumis aux termes d’utilisation de la partie tierce qui le fournit. La présente licence ne vous confère aucun droit d’utilisation de ce contenu.

2. Utilisations permises de la licence et restrictions.  
A. Utilisation unique. Le Logiciel Apple vous est concédé sous licence en tant que partie intégrante d’un seul et même ensemble et vous autorise à installer et utiliser un seul exemplaire du Logiciel Apple sur un seul ordinateur Apple à la fois. Cette Licence n’autorise le fonctionnement du Logiciel Apple ni sur plus d’un ordinateur à la fois, ni sur un réseau où le Logiciel Apple pourrait être utilisé sur plusieurs ordinateurs à la fois. Le Logiciel Apple peut être utilisé pour la reproduction de matériel aussi longtemps que cette utilisation se limite à la reproduction de matériel non protégé par des droits d’auteur, de matériel dont vous avez la propriété des droits d’auteurs, ou de matériel pouvant être reproduit ou pour la reproduction duquel vous disposez d’une autorisation légale. Vous ne pouvez réaliser qu’une seule copie du Logiciel Apple en code objet aux fins exclusives de sauvegarde, à condition que cette copie de sauvegarde reproduise les informations relatives aux droits d’auteur ou toute autre mention relative aux droits de propriété intellectuelle figurant sur l’original.

B. Paquet familial. Si vous avez acheté un Paquet Familial Mac OS X, cette Licence vous autorise à installer et à utiliser un (1) exemplaire du logiciel Apple sur un maximum de cinq (5) ordinateurs Apple à la fois à condition que ces ordinateurs soient situés dans le même foyer et soient utilisés par des personnes occupant ledit foyer. « Foyer » désigne une ou des personnes partageant le même logement, tel qu’un appartement, une maison, une maison mobile ou une copropriété et s’étend également aux étudiants résidant principalement dans le foyer en question mais vivant dans un campus situé dans un autre lieu. La Licence du Paquet Familial n’est pas applicable aux utilisateurs professionnels ou commerciaux.

C. Vous pouvez utiliser le contenu de boucle audio (appelé « Contenu audio ») d’Apple et de tierce partie, fourni avec le logiciel Apple, sans avoir à verser de droits d’auteur, pour créer vos pistes audio pour vos projets vidéo et audio. Vous pouvez diffuser et/ou distribuer vos pistes audio créées à l’aide du Contenu audio. Toutefois, les échantillons, les blocs sonores ou encore le contenu audio ne doivent en aucun cas être distribués à des fins commerciales ou de manière autonome, ni être regroupés entièrement ou partiellement sous forme d’échantillons audio, de fichiers sons, d’effets sonores ou de thèmes musicaux.

D. Certains composants de ce logiciel Apple et des logiciels libres de tierce partie qui l’accompagnent ont été ou peuvent être mis à disposition par Apple sur son site Web de logiciels libres, http://www.opensource.apple.com (sous l’intitulé collectif « composants de logiciels libres »). Vous ne pouvez modifier ou remplacer ces composants, qu’à condition : (i) que le logiciel Apple modifié qui en résulte ne soit utilisé, au lieu du logiciel Apple non modifié, que sur un seul ordinateur Apple ; et (ii) que vous respectiez par ailleurs les termes de cette licence et de toute autre clause régissant l’utilisation des composants de logiciels libres. Apple n’est nullement tenu d’assurer l’entretien, l’assistance technique ou autre du logiciel Apple modifié résultant.
 
E. Il vous est interdit de copier (sauf dans les cas expressément autorisés par la présente licence), de décompiler, de procéder à l’ingénierie inverse, de désassembler, d’essayer de déduire le code source, de décrypter, de modifier ou de créer des produits dérivés du logiciel Apple et de tout service fourni par le logiciel Apple ou de toute partie de ce dernier (sauf et uniquement dans la mesure où de telles restrictions sont interdites par les lois en vigueur ou que ces actions sont autorisées par les dispositions applicables aux composants Open Source inclus dans le logiciel Apple). Toute tentative dans ce sens constituerait une violation des droits d’Apple et des détenteurs de licences du logiciel Apple. Le non-respect de cette restriction peut entraîner des poursuites judiciaires et des demandes de dédommagement.

F. Les termes de licence supplémentaires exposés ci-après seront appliqués aux produits énumérés dans la Section E ci-dessous. 

i. iTunes Store et autres services. Le logiciel Apple peut vous permettre d’accéder à l’iTunes Store d’Apple, ainsi qu’à d’autres services et sites web proposés par Apple ou par des tiers (collectivement et individuellement appelés les « Services »). L’utilisation de ces Services requiert un accès à Internet, l’acceptation éventuelle de conditions supplémentaires et, dans certains cas, le paiement de frais supplémentaires.

Vous comprenez qu’en utilisant ces Services, vous pouvez vous trouver confronté à un contenu considéré injurieux, indécent ou choquant, lequel contenu ne sera pas nécessairement identifié comme tel. Toutefois, vous acceptez d’utiliser les Services à vos propres risques et périls et reconnaissez qu’Apple n’aura aucune responsabilité envers vous pour tout contenu pouvant être considéré comme injurieux, indécent ou choquant. Les types de contenu disponibles sur l’iTunes Store (notamment les genres, les sous-genres, les catégories et sous-catégories Podcast et autres) et les descriptions sont fournies pour votre commodité, et vous reconnaissez qu’Apple n’en garantit pas l’exactitude.

Certains Services peuvent contenir des éléments de tierce partie ou fournir des liens vers des sites Web de tierce partie. Vous reconnaissez et acceptez qu’Apple n’est pas responsable quant à l’examen ou l’évaluation du contenu ou de l’exactitude de ces éléments ou sites Web de tierce partie. Apple ne garantit ni ne soutient aucun matériel, site Web, produit ou service de tierce partie, et décline toute responsabilité, actuelle ou future, les concernant. Les liens vers d’autres sites Web ne vous sont fournis qu’à des fins de commodité. Vous reconnaissez que vous n’utiliserez pas les éléments de tierce partie de manière illégale et qu’Apple n’est en aucun cas responsable de cette utilisation.

Vous reconnaissez que les Services, notamment, de façon non limitative, les graphismes, les clips audio et le contenu éditorial, contiennent des informations et des éléments protégés appartenant à Apple et/ou ses concédants et protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle et autres, notamment, de façon non limitative, le droit d’auteur, et que vous ne pourrez utiliser ces informations ou éléments que dans le cadre des Services. Aucune partie des Services ne peut être reproduite sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit. Vous vous engagez à ne pas modifier, louer, louer à bail, prêter, vendre, distribuer ou créer des produits dérivés des Services, de quelque façon que ce soit, et à ne pas exploiter les Services de façon non autorisée, notamment, de façon non limitative, en portant atteinte à ou en surchargeant la capacité du réseau. 

De plus, certains services éventuellement accessibles à partir du logiciel Apple ne sont pas disponibles dans toutes les langues ou dans tous les pays. Apple n’apporte aucune garantie quant au caractère approprié ou à la disponibilité de tels Services dans un endroit particulier. En choisissant d’accéder à de tels Services, vous reconnaissez agir de votre propre initiative et être seul responsable du respect des lois en vigueur, y compris de manière non limitative de la législation locale en vigueur. 

Apple et ses concédants se réservent le droit de modifier, suspendre, supprimer ou désactiver l’accès aux Services à tout moment et sans préavis. Apple ne sera en aucun cas responsable de la suppression ou désactivation de l’accès à ces Services. Apple peut également limiter l’utilisation de ou l’accès à certains Services, de quelque façon que ce soit et sans donner de préavis ni en assumer la responsabilité. 

ii. Logiciel GarageBand/Jam Pack. Vous pouvez utiliser le contenu audio (appelé « Contenu audio ») d’Apple et de tierce partie, fourni avec le logiciel Apple, sans avoir à verser de droits d’auteur, pour créer vos pistes audio pour vos projets vidéo et audio. Vous pouvez diffuser et/ou distribuer vos pistes audio créées à l’aide du Contenu audio. Toutefois, les échantillons, les blocs sonores ou encore les boucles audio individuels ne doivent en aucun cas être distribués à des fins commerciales ou de manière autonome, ni être regroupés entièrement ou partiellement sous forme d’échantillons audio, de bibliothèques de sons, d’effets sonores ou de thèmes musicaux.

Les Leçons d’artistes sont fournies exclusivement à des fins d’apprentissage personnel et ne peuvent en aucun cas être utilisées pour d’autres raisons. Elles ne peuvent faire l’objet d’une distribution commerciale ou autre, que ce soit en tout ou en partie, quels que soient le format ou les moyens utilisés. Les niveaux d’aptitude des Leçons d’artistes (débutant, moyen, avancé), ainsi que leurs descriptions sont fournies à des fins purement pratiques et vous acceptez et reconnaissez qu’Apple ne peut en aucun cas en garantir l’exactitude. La fonction Apprendre à jouer, qui comprend les Leçons d’artistes, nécessite des instruments de musique.

iii. Logiciel iWeb. L’utilisation de ce logiciel pour l’introduction de musique, de photos, d’images, de podcasts, de données vidéo ou autres sur une page Web vous est concédé sous licence uniquement pour le contenu dont vous possédez le droit d’auteur (et d’autres droits), le contenu pour lequel vous avez obtenu les autorisations nécessaires ou le contenu que vous êtes de quelque autre manière autorisé à reproduire sur votre page Web. Si vous n’êtes pas certain d’être autorisé à inclure certains contenus sur votre page Web, contactez votre conseiller juridique.

iv. Logiciel iMovie. Vous acceptez et vous reconnaissez que les résultats obtenus à l’aide de la fonction de stabilisation vidéo peuvent varier et que la qualité du contenu vidéo peut dans certains cas rendre impossible toute stabilisation vidéo. Les cartes de voyage ne comprennent pas toujours l’ensemble des pays, des villes ou des points d’intérêt. 

v. Logiciel iPhoto. Vous acceptez et vous reconnaissez que les résultats de la fonction Faces sont variables. L’utilisation de certaines des fonctions d’iPhoto dépend des caractéristiques de votre appareil photo. Vous acceptez et vous reconnaissez que le téléchargement de vos photos vers le serveur d’un fournisseur de services tiers nécessite l’acceptation des conditions générales de ce service. Lors du téléchargement de photos vers le serveur ou vers votre ordinateur dans le cadre d’un tel service, le logiciel iPhoto effectue également une synchronisation entre les informations iPhoto et les informations photo fournies par ce service, ce qui peut entraîner la perte de certaines informations photo dans iPhoto. Veuillez vérifier vos préférences iPhoto et consulter la documentation destinée aux utilisateurs pour en savoir plus à ce sujet. Les données de position géographique ne sont pas disponibles partout et vous sont transmises à des fins purement pratiques. Apple ou ses fournisseurs de contenu ne peuvent en aucun cas garantir la disponibilité, la précision, l’exhaustivité, la fiabilité ou la ponctualité des données géographiques affichées par l’un ou l’autre des Services. 

vi. Service MobileMe. Vous reconnaissez que les conditions générales du service MobileMe sont applicables à tous les éléments publiés, par vous-même ou par autrui, via le logiciel Apple sur votre compte MobileMe. L’usage que vous faites du service MobilMe est soumis aux conditions supplémentaires suivantes : Conditions générales du service MobileMe, disponibles sur http://www.apple.com/legal/mobileme, et l’Engagement de confidentialité Apple vis-à-vis de sa clientèle, disponible sur http://www.apple.com/fr/legal/privacy.

G. Le logiciel Apple peut être utilisé pour reproduire du matériel à condition qu’un tel usage soit limité à la reproduction de matériel non soumis à des droits d’auteur, de matériel dont vous détenez les droits d’auteur ou de matériel que la loi vous autorise à reproduire. Les droits de propriété intellectuelle de tout contenu affiché par le logiciel Apple ou accessible via ce dernier appartiennent aux détenteurs de ce contenu. Un tel contenu peut être protégé par des droits d’auteur ou par d’autres lois ou traités gouvernant la propriété intellectuelle et peut être soumis à des conditions d’utilisation imposées par la partie tierce fournissant ce contenu. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser, extraire ou distribuer, que ce soit à des fins commerciales ou autres, de manière autonome, tout élément graphique, photographie, image, illustration ou ressource similaire (« Images numériques ») contenu dans le logiciel Apple ou fourni avec ce dernier, ni d’une quelconque autre manière d’utiliser les Images numériques en dehors de leur contexte d’utilisation dans le cadre du logiciel Apple.

H. Apple a autorisé, dans le cadre du logiciel Apple, l’accès à certains logiciels ou services de tierce partie à des fins purement pratiques. Dans la mesure où le logiciel Apple contient, ou fournit l’accès à, des logiciels ou des services de tierce partie, Apple n’est aucunement obligé, que ce soit de manière expresse ou implicite, de fournir tout type d’assistance pour ces logiciels ou ces services. Pour toute question d’assistance et de service à la clientèle concernant ces logiciels, ces services ou ces produits, veuillez prendre directement contact avec le fournisseur de ces logiciels, services ou produits. 

3. Transfert. Vous ne pouvez louer, louer en crédit bail, prêter ni concéder des licences du logiciel Apple. Vous pouvez toutefois effectuer le transfert unique et permanent de tous vos droits sur le logiciel Apple à une autre partie, à condition : (a) que ce transfert comprenne la totalité du logiciel Apple, y compris la totalité de ses composants, données d’origine, documents imprimés ainsi que la licence ; (b) que vous ne conserviez aucune copie du logiciel Apple, complète ou partielle, y compris toute copie stockée sur ordinateur ou toute autre unité de stockage ; et (c) que la partie bénéficiaire prenne connaissance et accepte les termes et conditions de la présente licence. Tous les composants du logiciel Apple Software sont livrés en tant que partie intégrante d’un seul et même ensemble et ne peuvent en aucun cas être séparés ni redistribués comme applications individuelles. 

Mises à jour : si une mise à jour de logiciel Apple remplace l’intégralité (installation complète) d’une version précédente de ce logiciel Apple pour laquelle une licence avait été accordée, vous n’êtes pas autorisé à utiliser les deux versions du logiciel Apple en même temps ni à les céder séparément.

Copies NFR (revente interdite) : nonobstant le contenu d’autre sections de la présente Licence, le logiciel étiqueté Apple ou qui vous a été fourni comme produit de promotion, ne doit être employé qu’à des fins de démonstration, test et évaluation et ne peut en aucun cas être revendu ou transféré.

Copies réservées à l’usage académique : si l’emballage d’origine de votre logiciel Apple porte une étiquette académique, ou si vous avez acquis le logiciel Apple à un tarif préférentiel destiné au milieu académique, vous devez répondre au profil d’utilisateur final éducatif éligible pour utiliser ce logiciel. Cette désignation regroupe les étudiants, les facultés, le personnel et l’administration d’un établissement ou institution dans lequel est dispensé un enseignement (campus universitaire, école fondamentale publique ou privée, par exemple).

4. Accord relatif à l’utilisation des données.
A. Vous acceptez qu’Apple ainsi que ses filiales puissent rassembler et utiliser des informations techniques et afférentes, incluant, sans s’y limiter, des informations techniques concernant votre ordinateur, votre système, vos logiciels et les périphériques ; ces informations sont recueillies régulièrement afin de faciliter les offres de mises à jour de logiciels, de support aux produits et de services divers proposées au client (le cas échéant) et relatives aux logiciels Apple, ainsi que pour vérifier la conformité aux termes de la licence. Apple peut utiliser ces informations, en veillant à ce que l’identité du client ne soit pas dévoilée, afin d’améliorer ses produits ou de proposer des services et des technologies au client. 

B. Apple peut fournir via iLife certains services qui dépendent de données de position géographique. Pour fournir ces services, et améliorer leurs produits, leurs services ou leurs technologies, Apple et ses partenaires peuvent être amenés à transmettre, collecter, conserver, traiter et utiliser vos données de position géographique. En utilisant les services iLife basés sur la position géographique, vous reconnaissez et vous acceptez qu’Apple et ses partenaires puissent transmettre, collecter, conserver, traiter et utiliser vos données de position géographique pour vous fournir de tels services et améliorer nos produits, services et technologies. Les données de position géographique sont collectées de telle sorte que rien ne permette de vous identifier. Vous pouvez à tout moment retirer votre consentement en vous abstenant d’utiliser ces services.

5. Terme de la licence. Cette licence est d’application jusqu’à son terme. Vos droits découlant de cette licence prendront automatiquement fin sans notification de la part d’Apple Apple si vous ne vous conformez pas à l’une quelconque de ses dispositions. Dès l’expiration de cette licence, vous serez tenu de cesser toute utilisation du logiciel Apple et de détruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logiciel.

6. Garantie limitée des supports. Apple garantit les supports sur lesquels le logiciel Apple est enregistré contre tout vice de matériau et de main d’œuvre dans le cadre d’une utilisation normale, pendant une période de quatre-vingt-dix (90) jours à compter de la date d’achat initiale du produit. Votre seul recours, en vertu du présent article, se limite, et ceci à la discrétion d’Apple, soit au remboursement du prix du produit contenant le logiciel Apple, soit au remplacement du logiciel Apple, lorsqu’il est restitué à Apple ou à un représentant autorisé d’Apple avec une copie de la facture. CETTE GARANTIE LIMITÉE ET TOUTES GARANTIES IMPLICITES CONCERNANT LE SUPPORT, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTE ET D’ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, SONT LIMITÉES À UNE DURÉE DE QUATRE-VINGT-DIX (90) JOURS À COMPTER DE LA DATE D’ACHAT INITIALE DU PRODUIT. CERTAINES LÉGISLATIONS NE PERMETTANT PAS DE LIMITER LA DURÉE D’UNE GARANTIE IMPLICITE, IL EST POSSIBLE QUE LA LIMITATION MENTIONNÉE CI-DESSUS NE VOUS CONCERNE PAS. CETTE LIMITATION DE GARANTIE TELLE QU’ELLE EST EXPRIMÉE CI-DESSUS EST LA SEULE GARANTIE QUI VOUS SOIT ACCORDÉE ET EXCLUT EXPRESSÉMENT L’APPLICATION DE TOUTE AUTRE GARANTIE (LE CAS ÉCHÉANT) DÉCOULANT DE TOUT DOCUMENT OU EMBALLAGE. CETTE GARANTIE LIMITÉE VOUS DONNE DES DROITS SPÉCIFIQUES. IL SE PEUT EN OUTRE QUE VOUS BÉNÉFICIEZ D’AUTRES DROITS QUI VARIENT SELON LES LÉGISLATIONS.

7. Exclusion de garanties.  A. VOUS RECONNAISSEZ ET ADMETTEZ EXPRESSÉMENT QUE L’UTILISATION DU LOGICIEL ET DES SERVICES APPLE EST À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE LA TOTALITÉ DU RISQUE RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AU MANIEMENT SATISFAISANTS REPOSE SUR VOUS. À L’EXCEPTION DE LA GARANTIE LIMITÉE DES SUPPORTS STIPULÉE CI-DESSUS ET DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEUR, LE LOGICIEL ET LES SERVICES APPLE SONT FOURNIS « EN L’ÉTAT » AVEC TOUS LEURS DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. APPLE ET LES CONCÉDANTS D’APPLE (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L’EXPRESSION « APPLE » AUX FINS DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES 7 ET 8) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES ET CONDITIONS, EXPLICITES, TACITES OU LÉGALES, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTE, D’ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, D’EXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D’UTILISATION ET DE NON EMPIÉTEMENT SUR LES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L’ÉGARD DU LOGICIEL ET DES SERVICES APPLE. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE PERTURBATIONS LORS DE VOTRE UTILISATION DU LOGICIEL OU DES SERVICES APPLE, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL OU LES SERVICES APPLE CORRESPONDRONT À VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL OU DES SERVICES APPLE SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREUR, OU QUE TOUT DÉFAUT DU LOGICIEL OU DES SERVICES APPLE SERA CORRIGÉ. VOUS RECONNAISSEZ EN OUTRE QUE LE LOGICIEL ET LES SERVICES APPLE NE SONT NI DESTINÉS NI ADAPTÉS À UN USAGE DANS DES SITUATIONS OU DES ENVIRONNEMENTS (COMPRENANT ENTRE AUTRES LES CENTRALES NUCLÉAIRES, LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION OU DE NAVIGATION AÉRIENNE, LES SYSTÈMES DE CONTRÔLE DE LA CIRCULATION AÉRIENNE, LES SYSTÈMES D’ARMEMENT ET LES SYSTÈMES D’ENTRETIEN DE LA VIE) OÙ TOUTE DÉFAILLANCE, ERREUR OU INEXACTITUDE DU CONTENU, DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS FOURNIES PAR LE LOGICIEL OU LES SERVICES APPLE POURRAIT ENTRAÎNER LA MORT, DES BLESSURES CORPORELLES OU DE GRAVES DOMMAGES ENVIRONNEMENTAUX OU PHYSIQUES. AUCUNE INFORMATION NI AUCUN CONSEIL COMMUNIQUÉS VERBALEMENT OU PAR ÉCRIT PAR APPLE OU PAR L’UN DE SES REPRÉSENTANTS AUTORISÉS NE POURRA CONSTITUER UNE GARANTIE. SI LE LOGICIEL OU LES SERVICES APPLE S’AVÉRAIENT DÉFECTUEUX, VOUS ASSUMERIEZ SEUL LE COÛT TOTAL DE TOUTE RÉVISION, RÉPARATION OU RECTIFICATION NÉCESSAIRES. CERTAINES LÉGISLATIONS NE PERMETTANT NI L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES, NI LES RESTRICTIONS AUX DROITS EN VIGUEUR DES CONSOMMATEURS, IL EST POSSIBLE QUE L’EXCLUSION ET LES LIMITES MENTIONNÉES CI-DESSUS NE VOUS CONCERNENT PAS. 

B. Vous reconnaissez qu’Apple ne fournit aucune déclaration ni garantie concernant tout site web ou information affiché par ou accessible via le logiciel Apple, les Services ou n’importe quel autre service web exécuté par le logiciel Apple. Certains Services peuvent inclure du matériel provenant de tiers. Vous reconnaissez et vous acceptez qu’Apple n’est pas tenu d’examiner ou d’évaluer le contenu, l’exactitude, le caractère exhaustif, la fiabilité, la validité ou la qualité dudit matériel de tierce partie. Apple ne sanctionne ni ne garantit aucun matériel de tierce partie et n’assume aucune responsabilité vis-à-vis de tout matériel de tierce partie, ni de tout autre matériel, produit ou service de tierce partie. Vous vous engagez pas à ne pas utiliser du matériel de tierce partie d’une manière qui risquerait de violer les droits d’autrui et vous reconnaissez qu’Apple ne peut en aucun cas être tenu responsable d’une telle conduite de votre part. Apple, ses responsables, ses affiliés et ses filiales ne pourront en aucun cas, que ce soit de manière directe ou indirecte, être tenus responsables, envers vous ou toute autre personne, du contenu que vous utilisez, que vous recevez ou que vous visionnez à l’aide du logiciel ou des Services Apple, ni de toute inexactitude, erreur ou omission de ce contenu. 

8. Limitation de responsabilité. DANS LA MESURE OÙ LA LÉGISLATION NE L’INTERDIT PAS, EN AUCUN CAS APPLE NE SERA RESPONSABLE DE DOMMAGE CORPOREL NI DE QUELCONQUE DOMMAGE ACCIDENTEL, SPÉCIAL, INDIRECT OU ACCESSOIRE, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE, LES DOMMAGES DUS AUX PERTES DE BÉNÉFICES, PERTES DE DONNÉES, INTERRUPTION DES ACTIVITÉS OU TOUT AUTRE DOMMAGE COMMERCIAL OU PERTE COMMERCIALE RÉSULTANT DE OU RELATIFS À VOTRE UTILISATION OU VOTRE INAPTITUDE À UTILISER LE LOGICIEL OU LES SERVICES APPLE, QUELLE QU’EN SOIT LA CAUSE, SANS TENIR COMPTE DE LA THÉORIE DE LA RESPONSABILITÉ (QUE CE SOIT POUR RUPTURE DE CONTRAT, EN RESPONSABILITÉ CIVILE, OU AUTRE) ET MÊME SI APPLE A ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTANT PAS LA LIMITATION DE RESPONSABILITÉ POUR DOMMAGES PERSONNELS, INDIRECTS OU ACCESSOIRES, IL EST POSSIBLE QUE CETTE LIMITATION NE VOUS CONCERNE PAS. La responsabilité totale d’Apple envers vous au titre de tout dommage (en dehors de ce que la législation pourrait exiger dans les cas impliquant une blessure) n’excédera en aucun cas la somme de cinquante dollars (50 $). Les limitations susdites s’appliqueront même si le recours indiqué ci-dessus fait défaut à sa vocation essentielle.

9. Contrôles des exportations. Vous ne pouvez utiliser, exporter ou réexporter le logiciel Apple que conformément à la législation des États-Unis et à la législation du pays dans lequel vous avez acquis le logiciel Apple. En particulier, mais sans limitation, le logiciel Apple ne peut être exporté ni réexporté (a) vers tout pays soumis à embargo des États-Unis ou (b) à toute personne figurant sur la liste « Specially Designated Nationals » du Ministère des Finances des États-Unis ou sur les listes « Denied Persons » ou « Denied Entity » du Ministère du Commerce des États-Unis. En utilisant le logiciel Apple, vous déclarez et garantissez n’être pas situé dans un de ces pays ou inscrit sur les listes mentionnées ci-dessus. Vous acceptez également de ne pas utiliser les logiciels Apple à des fins non autorisées par la législation des États-Unis, y compris, et sans aucune limitation, le développement, la conception, la fabrication ou la production de missiles ou d’armes chimiques, biologiques ou nucléaires.

10. Gouvernement des États-Unis. Le logiciel et la documentation constituent des « Commercial Items » (éléments commerciaux), tel que ce terme est défini dans la clause 48 C.F.R. (Code of Federal Rules) §2.101, consistant en « Commercial Computer Software » (logiciel) et « Commercial Computer Software Documentation » (documentation), tels que ces termes sont utilisés dans les clauses 48 C.F.R. §12.212 ou 48 C.F.R. §227.7202. Conformément à la clause 48 C.F.R. §12.212 ou 48 C.F.R. §227.7202-1 à 227.7202-4, le « Commercial Computer Software » et le « Commercial Computer Software Documentation » sont fournis sous licence au gouvernement des États-Unis (a) uniquement comme « Commercial Items » et (b) uniquement accompagnés des droits octroyés à tous les autres utilisateurs conformément aux termes et conditions ci-inclus. Droits non publiés réservés en vertu de la législation des droits d’auteur en vigueur aux États-Unis.

11. Loi applicable et divisibilité du contrat. Cette licence sera régie et interprétée en conformité avec la législation de l’état de Californie, telle qu’elle s’applique aux accords conclus et réalisés entièrement en Californie entre résidents californiens. Cette licence ne sera pas régie par la convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de biens, dont l’application est expressément exclue. Si pour une raison quelconque un tribunal ayant juridiction juge qu’une disposition de la présente licence est inapplicable, en totalité ou en partie, les autres dispositions de la présente licence resteront entièrement applicables.  

12. Accord complet. Langue d’application. Cette licence constitue l’intégralité de l’accord entre les parties quant à l’utilisation du logiciel Apple objet de la présente licence, et remplace toutes les propositions ou accords antérieurs ou actuels, écrits ou verbaux, à ce sujet. Aucun amendement ni aucune modification de cette licence ne prendront effet à moins d’être stipulés par écrit et signés par un représentant dûment agréé d’Apple. Toute traduction de la présente licence est effectuée pour des besoins locaux. En cas de litige entre la version anglaise et toute autre version, seule la version anglaise sera d’application.

13. Notices concernant les tiers. 
A. Des portions du Logiciel Apple utilisent ou incluent du code de tierces parties ainsi que du matériel autre protégé par des droits d’auteur. Les reconnaissances, les termes de la licence de chaque matériel et leur exclusion de garantie sont contenus dans la documentation électronique « en ligne » du Logiciel Apple, et l’utilisation que vous faites de chacun de ces matériels est régie par les termes qui lui sont relatifs.

B. Avis MPEG-2. Dans la mesure où le logiciel Apple contient une fonctionnalité MPEG-2, la disposition suivante s’applique : TOUT USAGE DE CE PRODUIT AUTRE QU’UN USAGE PERSONNEL SELON LA NORME MPEG-2 POUR L’ENCODAGE D’INFORMATIONS VIDÉO DE MULTIMÉDIA PRÊT À UTILISER EST EXPRESSÉMENT INTERDIT EN L’ABSENCE DE LICENCE SOUS BREVETS APPLICABLES DANS LE PORTEFEUILLE DE BREVETS MPEG-2, DONT LA LICENCE EST DISPONIBLE À MPEG LA, L.L.C, 250 STEELE STREET, SUITE 300, DENVER, COLORADO 80206, ÉTATS-UNIS.

C. Utilisation du MPEG-4. La licence de ce produit vous est concédée d’après les termes de la licence du portefeuille de brevets de MPEG-4 Systems pour l’encodage selon la norme des systèmes MPEG-4. Une licence additionnelle et le paiement d’une redevance sont toutefois nécessaires pour l’encodage (i) de données stockées ou dupliquées dans un média physique payé titre par titre et/ou (ii) de données payées titre par titre et transmises à un utilisateur final pour un stockage et/ou une utilisation permanent(e)s. Vous pouvez vous procurer cette licence additionnelle auprès de MPEG LA, LLC. Pour en savoir plus, rendez-vous sur le site http://www.mpegla.com (en anglais).

La licence de ce produit vous est concédée d’après les termes de la licence du portefeuille de brevets de  MPEG-4 Visual dans le cadre d’une utilisation privée à but non commercial par un consommateur pour (i) l’encodage de vidéo selon la norme MPEG-4 Visual (« Vidéo au format MPEG-4 ») et/ou (ii) le décodage de vidéo MPEG-4 encodée par un consommateur engagé dans une activité privée à but non commercial et/ou obtenue d’un fournisseur vidéo sous licence de MPEG LA pour distribuer de la vidéo au format MPEG-4. Aucune licence ne saurait être accordée ou être considérée comme implicite pour toute autre utilisation. 

Des informations complémentaires sur l’utilisation à des fins promotionnelles, internes et commerciales et sur l’attribution de licence dans de tels cas sont disponibles auprès de MPEG LA, LLC. Rendez-vous sur le site http:// www.mpegla.com (en anglais). Pour obtenir les réponses aux questions fréquemment posées au sujet des frais répondant à la licence du portefeuille de brevets de la norme Visual de MPEG LA, consultez le site www.apple.com/mpeg4 (en anglais) ou www.apple.com/quicktime/products/qt/faq.html (également en anglais).

D. Avis H.264/AVC. Dans la mesure où le logiciel Apple contient une fonctionnalité d’encodage et/ou de décodage AVC, l’utilisation commerciale de H.264/AVC requiert une licence supplémentaire et la disposition suivante s’applique : LA FONCTIONNALITÉ AVC DE CE PRODUIT VOUS EST CONCÉDÉE SOUS LICENCE CI-APRÈS UNIQUEMENT DANS LE CADRE D’UNE UTILISATION PRIVÉE À BUT NON COMMERCIAL PAR UN CONSOMMATEUR POUR (I) L’ENCODAGE DE VIDÉO SELON LA NORME AVC (« VIDÉO AVC ») ET/OU (II) LE DÉCODAGE DE VIDÉO AVC ENCODÉE PAR UN CONSOMMATEUR ENGAGÉ DANS UNE ACTIVITÉ PRIVÉE À BUT NON COMMERCIAL ET/OU OBTENUE D’UN FOURNISSEUR VIDÉO SOUS LICENCE DE MPEG LA POUR DISTRIBUER DE LA VIDÉO AU FORMAT AVC. DES INFORMATIONS CONCERNANT LES AUTRES USAGES ET LICENCES SONT DISPONIBLES AUPRÈS DE MPEG LA L.L.C. CONSULTEZ LE SITE HTTP://WWW.MPEGLA.COM (EN ANGLAIS). 

E. Avis AMR. La fonctionnalité d’encodage et de décodage de ce produit par adaptation multidébit (Adaptive Multi-Rate ou « AMR ») n’entre pas dans le cadre de la licence pour effectuer des appels vocaux par téléphone portable, ou par tout produit de téléphonie s’appuyant sur l’architecture QuickTime pour plateforme Windows. La fonctionnalité d’encodage et de décodage AMR de ce produit n’entre également pas dans le cadre de la licence pour son utilisation dans les infrastructures de communications cellulaires dont : les bornes d’accès, les contrôleurs de bornes d’accès et les contrôleurs de réseaux par ondes radio, les centres de commutation téléphonique et les passerelles vers ou provenant de réseau commuté public.

14.  iTunes - Termes et conditions du logiciel et des services de tierce partie.
A. Conditions d’utilisation de Gracenote CDDB. Cette application iTunes contient un logiciel de Gracenote, Inc. de Berkeley, Californie (« Gracenote »). Ce logiciel (le « Client Gracenote CDDB ») permet à cette application d’identifier des disques en ligne et d’obtenir des informations musicales, notamment le nom, l’artiste, la piste et le titre (« Données Gracenote ») à partir de serveurs en ligne (« Serveurs Gracenote CDDB »), mais aussi d’exécuter d’autres fonctions. Vous ne pouvez utiliser les Données Gracenote que via les fonctions destinées à l’utilisateur final de cette application.

Vous vous engagez à utiliser les Données Gracenote, le Client Gracenote CDDB et les Serveurs Gracenote CDDB pour votre usage personnel uniquement. Vous vous engagez à ne pas assigner, copier, transférer ou transmettre à un tiers le Client Gracenote CDDB ou toute Donnée Gracenote. VOUS VOUS ENGAGEZ À RESPECTER LES CONDITIONS D’UTILISATION ET D’EXPLOITATION DES DONNÉES GRACENOTE, DU CLIENT GRACENOTE CDDB ET DES SERVEURS GRACENOTE CDDB EXPRESSÉMENT DÉFINIES DANS LES PRÉSENTES.

Vous acceptez que votre licence d’utilisation non exclusive des Données Gracenote, du Client Gracenote CDDB et des Serveurs Gracenote CDDB soit résiliée si vous ne respectez pas ces restrictions. En cas de résiliation de votre licence, vous acceptez de cesser toute utilisation des Données Gracenote, du Client Gracenote CDDB et des Serveurs Gracenote CDDB. Gracenote se réserve tous les droits afférents aux Données Gracenote, au Client Gracenote CDDB et aux Serveurs Gracenote CDDB, y compris tous les droits de propriété. Gracenote ne vous sera en aucun cas redevable d’un paiement pour les informations que vous fournissez. Vous acceptez que CDDB, Inc. fasse valoir, aux termes de ce Contrat, ses droits à votre encontre en son nom propre.

Le Service Gracenote CDDB utilise un identifiant unique pour suivre les requêtes à des fins statistiques. Ces identifiants numériques affectés de manière aléatoire permettent au Service Gracenote CDDB de calculer le nombre de requêtes formulées sans rien connaître des requérants. Pour plus d’informations, consultez la Politique de confidentialité de Gracenote relative au Service Gracenote CDDB.
  
Le Client Gracenote CDDB et chaque élément des Données Gracenote vous sont concédés « TELS QUELS ». Gracenote n’accorde aucune représentation ni garantie, expresse ou implicite, concernant l’exactitude des Données Gracenote provenant des Serveurs Gracenote CDDB. Gracenote se réserve le droit de supprimer des données des Serveurs Gracenote CDDB ou de changer les catégories de données pour toute raison qu’elle juge suffisante. Gracenote n’offre aucune garantie quant à l’absence d’erreurs dans le Client Gracenote CDDB ou les Serveurs Gracenote CDDB, ou quant au fonctionnement sans interruption du Client Gracenote CDDB ou des Serveurs Gracenote CDDB. Gracenote n’est pas dans l’obligation de vous fournir les types ou les catégories de données mises à jour ou supplémentaires qu’elle pourrait choisir de diffuser à l’avenir, et est libre de suspendre ses services en ligne à tout moment.

GRACENOTE DÉCLINE TOUTE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS MAIS SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE COMMERCIALISATION, DE RESPECT DES DROITS D’AUTEUR DE TIERCES PARTIES ET D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. Gracenote ne garantit pas les résultats que vous obtiendrez en utilisant le Client Gracenote CDDB ou tout Serveur Gracenote CDDB. GRACENOTE NE SAURAIT EN AUCUN CAS ÊTRE TENU RESPONSABLE EN CAS DE DOMMAGES ACCESSOIRES OU CONSÉCUTIFS OU DE PERTE DE PROFITS OU DE REVENUS.

B. Termes et conditions du service de syntonisation Kerbango  
Conditions générales. En utilisant le service de syntonisation Kerbango (« Service de syntonisation Kerbango ») de 3Com Corporation (« 3Com »), vous vous engagez à respecter les termes et conditions suivants (les « Termes et conditions du service ») :

Liens 3Com. Les sites affichés comme résultats de recherche ou dont les liens apparaissent dans le service de syntonisation Kerbango sont possédés et gérés par des personnes et/ou des compagnies sur lesquelles 3Com n’exerce aucun contrôle. 3Com n’est aucunement responsable du contenu des sites inclus dans les résultats de recherche ou reliés au service de syntonisation Kerbango. 

Usage strictement personnel. Le service de syntonisation Kerbango vous est accordé pour votre seul usage personnel et non commercial. Toute utilisation du service de syntonisation Kerbango pour vendre un produit ou un service, ou pour augmenter la fréquentation de votre site Web à des fins commerciales, comme par le biais de publicités commerciales, est expressément prohibée. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser les résultats d’une recherche effectuée avec Kerbango pour les reformater et les afficher, ni à reproduire la page d’accueil ou les pages de résultats Kerbango de 3Com sur votre site Web, ni à envoyer des requêtes automatiques au système Kerbango, sauf autorisation expresse de 3Com. 

Si vous désirez faire un usage commercial du service de syntonisation Kerbango, vous êtes tenu de conclure un accord avec 3Com à cet effet. Pour toute information supplémentaire, veuillez contacter sales@kerbango.com.

Modifications des termes et conditions et du service de syntonisation Kerbango. 3Com peut modifier ou mettre fin à ses services à tout moment, pour n’importe quel motif et sans préavis, et est également habilité à mettre un terme à son activité, avec ou sans préavis, sans aucune responsabilité envers vous-même, tout autre utilisateur ou tierce partie. 3Com se réserve le droit de modifier les Termes et conditions du service à tout moment, sans préavis. 

Exclusion de garanties. 3Com exclut toute responsabilité ou engagement concernant la précision, le contenu, l’intégralité, la légalité, la fiabilité, le caractère opérationnel ou la disponibilité des informations ou du matériel affichés par le service de syntonisation Kerbango. 3Com exclut toute responsabilité en cas d’effacement, de problèmes de stockage, d’erreur ou de retard de livraison de tout matériel ou information. 3Com exclut en outre toute responsabilité pour tout dommage résultant du téléchargement ou del’accès à tout matériel ou information sur Internet à l’aide du service de syntonisation Kerbango. 

LE SYSTÈME DE SYNTONISATION KERBANGO EST FOURNI « TEL QUEL » ET SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE. 3COM EXCLUT EXPRESSÉMENT, DANS LE CADRE DU CHAMP D’APPLICATION DE LA LOI, TOUTE GARANTIE EXPLICITE, TACITE ET LÉGALE, Y COMPRIS, DE FAÇON NON LIMITATIVE, LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET DE NON VIOLATION DES DROITS DE PROPRIÉTÉ. 3COM EXCLUT TOUTE GARANTIE CONCERNANT LA SÉCURITÉ, LA FIABILITÉ, LA PONCTUALITÉ ET LES PERFORMANCES DU SERVICE DE SYNTONISATION KERBANGO. 3COM EXCLUT EN OUTRE TOUTE GARANTIE CONCERNANT TOUT CONSEIL OU INFORMATION OBTENU À L’AIDE DU SERVICE DE SYNTONISATION KERBANGO. 3COM EXCLUT EN OUTRE TOUTE GARANTIE CONCERNANT LES SERVICES OU LES BIENS REÇUS OU RECOMMANDÉS SUR LE SYSTÈME DE SYNTONISATION KERBANGO OU REÇUS PAR TOUT LIEN FOURNI PAR LE SERVICE DE SYNTONISATION KERBANGO, COMME POUR TOUTE INFORMATION OU TOUT CONSEIL REÇU PAR TOUT LIEN FOURNI PAR LE SERVICE DE SYNTONISATION DE KERBANGO. 

VOUS COMPRENEZ ET ACCEPTEZ QUE LE TÉLÉCHARGEMENT OU L’OBTENTION DE MATÉRIEL OU DE DONNÉES À L’AIDE DU SERVICE DE SYNTONISATION KERBANGO SOIENT LAISSÉS À VOTRE SEULE DISCRÉTION ET À VOS RISQUES ET PÉRILS. VOUS SEREZ SEUL RESPONSABLE DES DOMMAGES OCCASIONNÉS À VOTRE SYSTÈME INFORMATIQUE OU DES PERTES DE DONNÉES RÉSULTANT DU TÉLÉCHARGEMENT DE MATÉRIEL OU DE DONNÉES. 

CERTAINS ÉTATS OU LÉGISLATIONS N’AUTORISANT PAS L’EXCLUSION DES GARANTIES IMPLICITES, IL EST POSSIBLE QUE LES EXCLUSIONS MENTIONNÉES CI-DESSUS NE VOUS CONCERNENT PAS. IL SE PEUT QUE VOUS AYEZ D’AUTRES DROITS EN FONCTION DE VOTRE ÉTAT ET DE VOTRE LÉGISLATION. 

Limitation de responsabilité. EN AUCUN CAS LA RESPONSABILITÉ DE 3COM NE SERA ENGAGÉE À L’ÉGARD D’UN UTILISATEUR EN RAISON DE L’UTILISATION DU SERVICE, DE SON USAGE IMPROPRE, OU ENCORE DE LA DÉPENDANCE DE CET UTILISATEUR PAR RAPPORT AU SERVICE DE SYNTONISATION KERBANGO À LA SUITE DE TOUTE PLAINTE CONCERNANT CETTE LICENCE OU LE CONTENU DE LA PRÉSENTE. CES RESTRICTIONS DE RESPONSABILITÉ ONT POUR OBJET D’ÉVITER TOUTE REVENDICATION À DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCIDENTELS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX, À TITRE DE RÉPARATION EXEMPLAIRE OU DISSUASIVE, QUE CETTE PLAINTE SE FONDE SUR LA GARANTIE, LE CONTRAT, LE PRÉJUDICE (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE) OU AUTRE (MÊME SI 3COM A ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES). CETTE RESTRICTION DE RESPONSABILITÉ EST APPLICABLE, QUE LES DOMMAGES RÉSULTENT D’UNE UTILISATION OU D’UN USAGE IMPROPRE ET D’UNE DÉPENDANCE PAR RAPPORT AU SERVICE DE SYNTONISATION KERBANGO, D’UNE INAPTITUDE À UTILISER CE SERVICE, OU DE L’INTERRUPTION, LA SUSPENSION OU L’ARRÊT DU SERVICE DE SYNTONISATION KERBANGO (Y COMPRIS LES DOMMAGES SUBIS PAR LES TIERS). CETTE RESTRICTION S’APPLIQUE ÉGALEMENT AUX DOMMAGES OCCASIONNÉS PAR D’AUTRES BIENS ET SERVICES, OBTENUS À L’AIDE DU SERVICE DE SYNTONISATION KERBANGO, OU DONT CE DERNIER FAIT LA PROMOTION, OU ENCORE OBTENUS AU MOYEN DES LIENS FOURNIS PAR LE SERVICE DE SYNTONISATION KERBANGO, AINSI QU’À LA SUITE DE TOUT CONSEIL OU INFORMATION OBTENU À L’AIDE DU SERVICE, OU DONT CE DERNIER FAIT LA PROMOTION, OU ENCORE OBTENUS AU MOYEN DES LIENS FOURNIS PAR CE MÊME SERVICE. CETTE RESTRICTION S’APPLIQUE ÉGALEMENT, SANS LIMITE, AUX COÛTS OCCASIONNÉS PAR L’ACQUISITION DE BIENS ET SERVICES DE SUBSTITUTION, AUX PERTES DE BÉNÉFICES OU DE DONNÉES. CETTE RESTRICTION S’APPLIQUE ÉGALEMENT AUX PERFORMANCES OU AUX NON-PERFORMANCES DU SERVICE DE SYNTONISATION KERBANGO ET À TOUTE INFORMATION OU MARCHANDISE FIGURANT, ÉTANT LIÉE OU AYANT UN QUELCONQUE RAPPORT AVEC LE SERVICE DE SYNTONISATION KERBANGO. CETTE RESTRICTION S’APPLIQUE EN OUTRE AU FONCTIONNEMENT OU AU NON FONCTIONNEMENT DU SERVICE DE SYNTONISATION KERBANGO OU À TOUTE INFORMATION OU MARCHANDISE APPARAISSANT DANS LE SERVICE, FAISANT L’OBJET D’UN LIEN OU D’UNE RELATION QUELCONQUE AVEC CE SERVICE. CETTE RESTRICTION S’APPLIQUE MÊME EN CAS D’ÉCHEC DE TOUTE TENTATIVE DE RECOURS PARTIEL ET DANS LE CADRE DU CHAMP D’APPLICATION DE LA LOI. 

CERTAINS ÉTATS OU LÉGISLATIONS N’AUTORISANT PAS L’EXCLUSION OU LA LIMITATION DE RESPONSABILITÉ POUR LES DOMMAGES ACCIDENTELS OU ACCESSOIRES, IL EST POSSIBLE QUE LES RESTRICTIONS ET EXCLUSIONS MENTIONNÉES CI-DESSUS NE VOUS CONCERNENT PAS. 

Sans restriction de ce qui a été susmentionné, 3Com ne sera en aucun cas tenu responsable pour tout retard ou défaillance résultant directement ou indirectement d’actes naturels, de forces ou de causes au delà de toute possibilité de contrôle raisonnable, y compris, sans restriction, de défaillances d’Internet, de défaillances dues à l’équipement informatique, à l’équipement de télécommunications, ou à tout autre type d’équipement, de pannes d’électricité, grèves, conflits de travail, émeutes, insurrections, troubles civils, pénurie de main d’oeuvre et de matériel, incendies, inondations, tempêtes, explosions, cataclysmes, guerres, mesures gouvernementales, ordonnances prises par les cours et tribunaux nationaux ou étrangers, non exécution par une tierce partie, ou de pertes et accidents dus à la chaleur, la lumière ou l’air conditionné. 

Autres dispositions. Ces Termes et conditions du service seront régis et interprétés en conformité avec les lois de l’État de Californie, sans prise en compte des contradictions avec les dispositions légales de votre État national ou de résidence. Si, pour une raison quelconque, un tribunal ayant juridiction déclare la non application des Termes et conditions du service, en partie ou en totalité, le reste des termes et conditions du service restera d’application. 

Ces termes et conditions du service constituent l’intégralité de l’accord entre les parties concernant le contenu explicité dans la présente et supplantent et remplacent tout accord ou entente préalables ou actuels, écrits ou verbaux, eu égard au présent contenu. La renonciation de toute disposition des termes et conditions du service n’entrera en vigueur que sous forme écrite comportant la signature de 3Com. 

C. Utilisation du service Google Maps. L’utilisation du service Google Maps est soumise aux conditions générales supplémentaires suivantes : Conditions générales de Google Maps, disponibles sur http://maps.google.com/help/terms_maps.html, et Google Maps - Mentions légales, disponibles sur http://maps.google.com/help/legalnotices_maps.html.

EA0502
Rév. 13/1/09